Conditions générales de ventes

Contrat :

Le Client doit souscrire aux services YOoWork© avant tout achat.  Par l’ajout au panier de commander L’entreprise/L’annonceur
garantit accepter sans réserve, les présentes CGV  et les CGU à valider à l’inscription d’ouverture de compte sur le Site.

En cas de contradiction entre les différents documents précités, les CGV prévaudront. Exception faite de la non-conformité aux règles YOoWork© applicables, l’acceptation du panier de commande par L’entreprise/L’annonceur vaut engagement ferme et définitif.

Seules les conditions générales ci-après s’appliquent à la présente commande, à l’exclusion de toute autre.
Elles s’appliquent pour la durée de la commande souscrite dès la commande validée.

Le Client s’engage à ne pas transmettre ou céder tout ou partie du contrat à un tiers, sous quelle que forme que ce soit.

Toute Parution doit être conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la réglementation applicable en matière de publicité, aux règles de parution YOoWork© et aux recommandations de l’Autorité de Régulation Professionnelle de la Publicité (ARPP).

Elles doivent être claires, loyales, véridiques, précises, et non entachées d’erreurs  ou d’omission à caractère trompeur et/ou mensonger.

Dans le cas contraire, YOoWork© se réserve le droit d’annuler ou d’amender tout ou partie de la commande et ce sans préjudice de tout dommage intérêts auquel L’entreprise/L’annonceur pourrait prétendre.

La diffusion des Parutions par YOoWork© ne saurait en rien présumer de leur conformité aux dispositions de la commande, et ne saurait en conséquence engager sa responsabilité.

Les règles commerciales, promotionnelles et de parutions de YOoWork©, sont opposables au Client.  Elles font partie intégrante de la présente commande. Elles sont à la disposition du Client. YOoWork© se réserve la faculté d’amender ou de retirer toute Parution ou tout contenu, à tout moment pendant la période d’exécution de la commande, dans le cas où celle-ci s’avèrerait non conforme à la réglementation applicable par YOoWork© ou à sa ligne éditoriale. Ce retrait ne fera naître au profit du Client aucun droit à indemnité
et n’exonérera pas L’entreprise/L’annonceur du paiement des sommes éventuellement dues. Il est convenu que le Service, objet de la présente commande, pourront être reproduits par YOoWork© à des fins publicitaires dans tout document et sur tout support imprimé, en ligne, sur CDRom et/ou le cas échéant pour les mesures d’audience associées et ce, pour la durée de la commande.


Commande et durées :

Lors de la première souscription aux services YOoWork©, L’entreprise/L’annonceur s’engage pour toute la durée du contrat et
prend effet à la date de validation de l’achat. Les durées de Service sont variables en fonction des Services souscris par L’entreprise/L’annonceur.

Dans le cas de paiement par carte bancaire, seul le numéro d’autorisation fourni par l’organisme bancaire HSBC – ELYSNET fait foi de paiement

Dans le cas de paiement par chèque bancaire, seul l’encaissement des sommes dues donnera lieu à, l’accès aux services YOoWork©.

Contenu des Parutions :

Le Client ouvre un compte utilisateur sur le Site. Il est seul responsable de ses identifiants et de l’utilisation qui en est faite. Cette utilisation est propre à chaque Client et ne peut être cédée.

L’entreprise/L’annonceur gére les Eléments mis en ligne conformément aux caractéristiques exigées par les lois en vigueur (notamment le droit du travail et de la publicité) et par les CGU. Il appartient au Client de remplir via son compte utilisateur, les Eléments de la Parution en vue de leurs mise en ligne, conformément aux caractéristiques exigées (notamment celles détaillées dans les CGU).

L’entreprise/L’annonceur garde la propriété sur les Eléments de contenu mis en ligne et accorde à ce dernier, à titre gratuit, la possibilité d’utiliser/reproduire tout ou partie des Eléments sur tout support et pour le monde entier. YOoWork© se réserve la possibilité de récupérer et/ou d’extraire certains éléments publiés sur le site du Client afin de composer les Fiches ou Fiches Partenaires de ce dernier.

Documents fournis parL’entreprise/L’annonceur :

YOoWork© décline toute responsabilité quant aux défauts ou erreurs qui pourraient résulter de l’utilisation des documents remis par L’entreprise/L’annonceur (textes, films, vidéo, CD, DVD, clés USB, flux SI, …), notamment lorsque ces erreurs ou défauts sont dus à des raisons techniques, à moins que ceux-ci ne résultent exclusivement de cette utilisation.

Responsabilité de YOoWork© et/ou de son Partenaire :

YOoWork© et/ou son Partenaire s’engage(nt) à faire paraître les Parutions souscrites par L’entreprise/L’annonceur conformément aux termes de la présente commande et des conditions générales. Tout manquement par YOoWork© et/ou son Partenaire dans l’exécution de l’une de ses obligations n’ouvre droit pour L’entreprise/L’annonceur à une indemnisation que dans le cas d’un préjudice qui devra être démontré. En cas de mise en œuvre de la responsabilité de YOoWork© et/ou son Partenaire, le montant de la réparation dû par YOoWork© et/ou son Partenaire ne pourra excéder le prix de l’Offre concernée en fonction du préjudice réellement subi par L’entreprise/L’annonceur, sauf en cas d’inexécution d’un élément substantiel ou de faute lourde de YOoWork©.
Les utilisateurs peuvent normalement accéder aux Site et Services sur Internet, objet de la présente commande, 24/24h, 7/7j, et ce, toute l’année sans qu’il s’agisse d’une obligation de la part de YOoWork© et/ou son Partenaire.

Responsabilité de l’entreprise/l’annonceur:

L’entreprise/l’annonceur est seul responsable des numéros d’appel, titres, intitulés de classement, textes, images fixes ou animées, sons, marques et, plus généralement, du contenu complet de la Parution, qu’il souhaite et ce, quelle que soit sa diffusion. Il déclare expressément qu’il dispose des droits nécessaires de propriété littéraire et artistique, de propriété industrielle (marques, dessins, modèles) et, le cas échéant, des droits à l’image de la personne humaine, sur tout Elément figurant dans la Parution, et que celle-ci
est en conformité avec toute règle légale, administrative ou déontologique concernant sa profession, et qu’il garantit YOoWork© et/ou son Partenaire de toute condamnation ou autres conséquences qui pourraient résulter de l’action d’un tiers.

L’entreprise/L’annonceur s’engage à rembourser à YOoWork© et/ou son Partenaire, à première demande de celui-ci, les sommes qui devront être payées par YOoWork© pour permettre l’exploitation de tels éléments. Le montant du remboursement correspond à celui payé par YOoWork© et/ou son Partenaire. Tout lien hypertexte contenu dans la Parution, doit rediriger vers une page du site du Client ou une page spécifique du Site, ci-après le « Site Cible ».L’entreprise/L’annonceur s’engage à ce que ce Site Cible ait un lien direct avec sa Parution, notamment dans le cas où le contenu du Site Cible serait contraire à la réglementation en vigueur, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.

L’entreprise/L’annonceur, averti du fait que sa Parution est consultable par toute personne de tout âge, nationalité, race, sexe ou confession, et que YOoWork© et/ou son Partenaire n’exerce(nt) aucun contrôle sur les consultations, s’abstiendra de toute allégation pouvant heurter la sensibilité de ces catégories de personnes et garantit YOoWork© de toute condamnation ou autres conséquences qui pourraient résulter de ce fait de l’action d’un tiers. L’entreprise/L’annonceur s’engage à contrôler le respect de la législation en vigueur quant au contenu de la Parution; en conséquence, L’entreprise/L’annonceur ne pourra pas mettre en jeu la responsabilité de YOoWork© et/ou son Partenaire dans le cas où il aurait omis de lui signaler une erreur ou omission apparaissant sur la Parution. YOoWork© ne peut en aucun cas être tenu responsable de l’établissement, de l’exécution ou de la cessation de toute relation éventuellement établie entre le Candidat et L’entreprise/L’annonceur.

La redirection ne peut être utilisée que dans le cadre d’une activité légale et conforme à la législation française. YOoWork© se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout compte de redirection coupable d’un abus d’utilisation (notamment contenu illégal, spam, utilisation abusive de bande passante) ou de manière plus générale, tout comportement pouvant nuire à YOoWork©.

En cas de non-respect des dispositions qui précèdent, YOoWork© pourra suspendre ou résilier de plein droit la Parution, et ce, sans
que L’entreprise/L’annonceur ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation et sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels YOoWork© pourrait prétendre. En dehors des contrats souscrits par un mandataire au sens de la loi du 29 janvier 1993, le signataire demeure responsable du paiement prévu par le présent contrat même s’il a demandé, pour des raisons qui lui sont propres, que la facture soit adressée à un tiers.

Paiement :

Les paiements sont effectués par carte bancaire (paiement CB en ligne ou Paypal) ou par chèque bancaire. En cas de défaut de paiement d’un contrat antérieur ou en cours, YOoWork© pourra résilier, 7 jours après mise en demeure restée sans effet, tous les contrats conclus avec son Client, sans préjudice du versement par celui-ci des sommes restant dues et d’une indemnité compensatrice forfaitaire correspondant à 10% du montant du prix des insertions commandées et non parues.

Tout règlement partiel effectué au titre d’un contrat en cours sera, dès lors que ledit contrat aura été résilié, imputé de convention expresse sur le solde débiteur du client relatif à un ou plusieurs contrats, même antérieurs.

YOoWork© peut accepter ou demander des conditions de paiement particulières, en cas d’incidents de paiement antérieurs ou si la solvabilité du Client présente des risques anormaux ou si les modalités de recouvrement présentent des difficultés particulières. Dans le cas où L’entreprise/L’annonceur serait domicilié hors Union Européenne, celui-ci fera alors son affaire du règlement, auprès des autorités concernées, des taxes éventuellement dues au titre du présent contrat.

En conséquence, les sommes dues à YOoWork© seront augmentées, par L’entreprise/L’annonceur, du montant nécessaire pour que YOoWork© reçoive, en net, la somme qui aurait été reçue si aucune retenue ou taxe n’avait été due.

YOoWork© ne serait être tenu pour responsable du mauvais fonctionnement du système bancaire mise en place par notre partenaire Bancaire HSBC- Elysnet – En cas d’incident technique L’entreprise/L’annonceur devra en informé YOoWork© dans un délai de 24h. Afin de prendre les dispositions nécessaires au bon fonctionnement du service fourni par nos partenaires bancaire

Garantie :

Par l’acceptation du présent contrat, L’entreprise/L’annonceur garantit avoir les capacités de règlement suffisantes pour assurer la couverture de la créance de YOoWork©. Si, après analyse, les capacités de règlement du Client se révèlent insuffisantes, YOoWork© l’en informera dans un délai de 30 (trente) jours après la signature de la commande.

Dans ce cas, YOoWork© précisera au Client la ou les adaptations de la commande de nature à assurer à ce dernier une garantie de règlement satisfaisante. En cas de refus ou de non-exécution de cette ou ces adaptation(s) par L’entreprise/L’annonceur, YOoWork© sera en droit de ne pas exécuter la présente commande.

Suspension/Résiliation :

YOoWork© et/ou son Partenaire se réserve le droit de suspendre et/ou de résilier de plein droit, sans délai, sans formalité et sans droit à indemnité, la Parution ou un lien hypertexte, en cas de non-respect par L’entreprise/L’annonceur des conditions de paiement ou si tout ou partie de la Parution s’avérait être non conforme aux lois et règlements applicables, aux conditions du présent bon de commande, aux bonnes mœurs ou à l’ordre public. Cette suspension/résiliation ne fera pas obstacle à ce que YOoWork© et/ou son Partenaire réclame au Client des dommages et intérêts en fonction du préjudice subi par YOoWork©.

Loi applicable - Attribution de compétence :

Le présent contrat est régi par le droit français. En cas de litige, seul le Tribunal de Commerce de Paris sera compétent.

Droit d’accès et de rectification aux fichiers informatisés :

Conformément aux dispositions des articles 38, 39 et 40 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, L’entreprise/L’annonceur dispose auprès de YOoWork© d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant dont YOoWork© est destinataire. YOoWork© peut être amené à communiquer à YOoWork© Groupe et/ou ses filiales et/ou à leurs partenaires toutes les coordonnées ainsi que le contenu des Parutions recueillis dans le cadre de la présente commande, dans le but d’effectuer des opérations de prospection commerciale, de marketing direct, d’édition d’annuaires et/ou de renseignements téléphoniques, en France ou à l’étranger. L’entreprise/L’annonceur peut s’opposer à cette communication en le notifiant par lettre simple adressée à par courriel à contact@YOoWork©.com.

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE DU SERVICE YOOWORK©

Pour souscrire ou utiliser un service, L’entreprise/L’annonceur doit être détenteur d’un compte personnel utilisateur, avec le statut « entreprise », sur le Site, les identifiants utilisés lui sont nominatifs, personnels et nécessaires pour gérer les Services souscris, par conséquent ils ne peuvent pas être cédés à un tiers.

- Le Service « Créer une Annonce » :

Le Service Une Annonce permet de publier une offre d’emploi sur le Site pendant 60 (soixante) jours calendaires consécutifs. YOoWork© se réserve la possibilité de diffuser le contenu des Annonces du Client sur des sites partenaire de YOoWork©.

Pour souscrire au Service « Pack Annonces » :

-          Créer un compte en ligne sur le Site www.YOoWork©.com

-          Sélectionner le Service « Acheter un pack Annonce »

Plusieurs Pack Annonces sont proposés

-          Par Une (1)

-          Par Cinq (5)

-          Par Dix (10)

-          Par Vingt (20)

-          Ajouter votre pack au panier

-          Validation et confirmation de commande

-          Choix du Paiement  

Et sera redirigé sur le site de la banque par protocole https securisé

L’entreprise/L’annonceur recevra un email de validation lui confirmant la disponibilité du service acheté.

L’entreprise/L’annonceur a la possibilité d’acheter plusieurs Services par commande.

Le nombre d’Annonce achetée lui sera alors crédité dans son espace professionnel ou tableau de bord dans son compte utilisateur. Le Service est disponible pendant 365 jours a daté de la validation de la commande notifiée par email à l’adresse électronique fournie par L’entreprise/L’annonceur dans le formulaire d’inscription.

Pour publier une Annonce d’emploi :

- L’entreprise/L’annonceur doit se connecter à son compte utilisateur et se positionner sur son tableau de bord

- Insérer le texte de l’Annonce pour mise en ligne sur le Site.

L’entreprise/L’annonceur aura alors la faculté de la publier.

La date de première publication déclenche le décompte des 60 (soixante) jours de publication.

Pendant toute la période des 60 (soixante) jours, L’entreprise/L’annonceur pourra publier ou suspendre la publication de son annonce autant de fois qu’il le souhaite. A l’issu des 60 (soixante) jours, l’Annonce sera définitivement désactivée.

L’Annonce saisie sera ensuite stockée dans le tableau de bord sur le compte utilisateur du Client et pourra donc être de nouveau publiée si L’entreprise/L’annonceur souscrit de nouveau à un Service l’y autorisant.

Si L’entreprise/L’annonceur souscrit plusieurs fois au Service « Une Annonce » à l’occasion de commandes différentes, c’est la souscription la plus ancienne qui sera utilisée en premier pour la publication.

Pour souscrire au Service « Pack CV-Thèque » :

-          Créer un compte en ligne sur le Site www.YOoWork.com

-          Sélectionner le Service « Acheter Pack CV-Thèque»

Plusieurs Pack CV-Thèque sont proposés

-          Pour Un mois

-          Pour Trois mois

-          Pour Six mois

-          Pour Douze mois

-          Ajouter votre pack au panier

-          Validation et confirmation de commande

-          Choix du Paiement 

Et sera redirigé sur le site de la banque par protocole https securisé

L’entreprise/L’annonceur recevra un email de validation lui confirmant la disponibilité du service acheté.

L’entreprise/L’annonceur a la possibilité d’acheter plusieurs Services par commande.

Le Service accès CV-thèque octroie au Client la possibilité de consulter/télécharger/imprimer l’intégralité des Curriculums Vitae actifs
de la CV-thèque.

Il lui sera interdit de transmettre le CV du demandeur d’emploi à des tiers ou toute autre entité pouvant utiliser ce CV à des fins professionnelles ou commerciales et doit assurément en faire une utilisation unique dans un cadre professionnel.

En cas de non-respect des dispositions qui précèdent, YOoWork© pourra suspendre ou résilier de plein droit les Packs CV-thèque achetés ou résilier de manière définitive le compte l’entreprise/L’annonceur, et ce, sans que L’entreprise/L’annonceur ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation et sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels YOoWork© pourrait prétendre. L’utilisation frauduleuse ou commerciale de notre base CV donnera lieu à des poursuites judiciaires devant les tribunaux compétents.

Le Service est activé dès réception de l’email pour toute la durée achétée. L’entreprise/L’annonceur peut commander plusieurs accès CV-thèque par commande ou à l’occasion de commandes  différentes, celles-ci seront décomptées les unes après les autres. Un compteur dans le tableau de bord du compte utilisateur du Client lui indique le nombre de jours de consultation restant à sa disposition.

Un email signalant l’expiration du contrat d’accès à la CV thèque sera envoyé une semaine avant l’expiration dudit contrat.

Définitions :

Annonce(s) : Offres d’emploi diverses ou des contrats en alternance proposés par les entreprises
Candidat(s)- Etudiants - Stagiaires : Toute personne postulant à une Annonce


CGU : Conditions générales d’utilisation desquelles font parties les conditions particulières d’utilisation (« CPU »)
CGV : Conditions générales de vente Client : désigne toute personne morale souscrivant à un Service


CV : désigne le(s) curriculum(s) vitae déposé en téléchargement ou créer via notre interface par les Candidat(s)- Etudiants – Stagiaires

Elément(s) : tous documents (notamment texte, images, logos) transmis par L’entreprise/L’annonceur dans le cadre de la création de sa Parution
Fiche(s) : Fiches de présentation des Candidat(s)- Etudiants – Stagiaires - Entreprises ou Ecoles
Services : Désigne tous les Services proposés
Pack annonces : Désigne le service de publication d’Annonces

Pack CV-Thèque : Désigne le service d’accès illimité à la CV-thèque

Site : désigne le site web d’Annonces de YOoWork© accessible à l’URL : http://www.YOoWork.com
Offre(s) : Désigne les stages conventionnés, les contrats de professionnalisation, les contrats d’apprentissage, les Contrats à durée déterminée, les Contrats à durée indéterminée, les contrats à mi-temps, les contrats à temps partiel, les contrats d’auto-entrepreneur.

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